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Investir dans l’innovation. Partager les résultats. Construire le futur.

Le Centre XALPES est un centre de recherche indépendant basé en Savoie, structuré autour de pôles scientifiques dédiés à la protection des populations, à la technologie de production, à l’intelligence artificielle, à l’alimentation de demain et à la défense stratégique.

Chaque soutien reçu permet :

  • D’accélérer la recherche fondamentale et appliquée,

  • De favoriser l’émergence de brevets, prototypes et solutions concrètes,

  • De participer à une construction scientifique responsable, souveraine et utile.

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Modalités de soutien

Pour tout soutien, quel qu’en soit le montant

Un accord d’intéressement contractuel est conclu.

Il prévoit une participation financière aux revenus générés par les projets concernés : brevets, licences, redevances, cessions, etc.

Pour tout soutien supérieur à 20 000 €

Un contrat de copropriété intellectuelle est établi. 

Il définit :

  • Une quote-part de propriété sur le(s) brevet(s) ou résultat(s) soutenu(s),

  • Les modalités d’exploitation conjointe,

  • Les conditions de cession, valorisation et partage des revenus.

Entrée au capital & réduction d’impôt IR-PME

Le soutien peut également prendre la forme d’une entrée au capital de la SAS XALPES, donnant droit à :

  • Une part dans la société et donc indirectement dans les résultats futurs de R&D,

  • Une réduction d’impôt IR-PME de 50 %, applicable aux apports jusqu’à : 50 000 € pour une personne seule, 100 000 € pour un couple imposé conjointement

Les titres doivent être conservés au moins 5 ans pour maintenir l’avantage fiscal.

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Affectation des soutiens

Vous pouvez choisir d’affecter votre soutien à :

  • L’ensemble du Centre XALPES

  • Un ou plusieurs pôles de recherche

  • Une ou plusieurs Initiatives en cours

Un droit d’exploitation prioritaire peut également être proposé aux soutiens industriels, dans des conditions contractuelles définies au cas par cas.

Cadre juridique & garanties

  • Tous les accords sont formalisés par écrit

  • Un suivi structuré des projets est assuré (documentation, traçabilité, planning)

  • Les brevets, modèles et logiciels sont protégés en amont de toute communication

  • Des clauses de confidentialité sont intégrées en fonction de la sensibilité des projets

  • Le cadre est conforme au Code de la propriété intellectuelle

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Pourquoi soutenir XALPES ?

  • Pour participer activement à l’innovation utile dans des secteurs de rupture

  • Pour partager les fruits des résultats protégés

  • Pour accéder à des technologies stratégiques en exclusivité ou priorité

  • Pour marquer votre engagement dans une démarche indépendante, exigeante, durable

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